Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation de services d'assurance – Commune de Trevoux (26-83682)

COMMUNE DE TREVOUX

2 départements (01, 69)

Lieu d'exécution : FRK21 (Rhône-Alpes, France)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE TREVOUX
Lieu: 2 départements (01, 69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 08/10/2026
Publication: 28/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/08/2026
Échéance : 08/10/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE TREVOUX a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Numerique / IT
Territoires cités : Lyon, Ain et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 66510000, 66515000, 66513100, 66514110, 66512100 et 66515411

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 : Dommages aux Biens, Lot 2 : Responsabilité civile générale et Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
Codes CPV : 66510000, 66515000, 66513100, 66514110, 66512100 et 66515411

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE DE TREVOUXAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE TREVOUX a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Numerique / IT1

Territoires cités

Lyon1
Ain1
Rhône1

Marchés publics de COMMUNE DE TREVOUX Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-83682
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNE DE TREVOUX
Lieu: 2 départements (01, 69)
Publication: 28/08/2026
Date limite: 08/10/2026

Référence BOAMP: 26-83682
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 08/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
Description officielle: Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
Acheteur: COMMUNE DE TREVOUX
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66515000, 66516000, 66513100, 66514110, 66512100, 66515411
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 28/08/2026
Date limite: 08/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 08/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 : Dommages aux Biens · Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus · CPV 66515000, 66516000, 66513100, 66514110

Modalités et références

ID web: 26-83682
Contract folder ID: ee8b76f1-b576-407c-bb0b-691c1816d8aa
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1, 69

Résumé de la consultation

Prestation de services d'assurance pour la Commune de Trevoux couvrant les domaines Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique et défense pénale des agents et élus, Flotte automobile et auto-missions, Garantie des accidents corporels et Cyber risques, conformément au dossier de consultation des entreprises (DCE) accessible via le profil acheteur.

Lots (6)

LOT-0001

Lot 1 : Dommages aux Biens

Dommages aux Biens

CPV 66510000

LOT-0002

Lot 2 : Responsabilité civile générale

Responsabilité civile générale

CPV 66515000

LOT-0003

Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus

Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus

CPV 66513100

LOT-0004

Lot 4 : Flotte-automobiles et auto-missions

Flotte-automobiles et auto-missions

CPV 66514110

LOT-0005

Lot 5 : Garantie des accidents corporels

Garantie des accidents corporels

CPV 66512100

LOT-0006

Lot 6 : Cyber risques

Cyber risques

CPV 66515411

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.