Maintenance préventive et corrective des portes, portails automatiques, rideaux métalliques et barrières levantes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 jours
- Dépôt des offres
- commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le présent marché comprend une partie forfaire et une partie à bons de commande. La partie forfaitaire concerne la maintenance préventive. Le prix est fixé forfaitairement. La partie à bons de commande (selon BPU) concerne la maintenance corrective. Les prix sont des prix unitaires. Le montant maximum pour 4 ans de la partie à bons de commande est de : - Montant maximum annuel : 50 000euros HT Marché passé pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois une année supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
L'acheteur
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 04/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 296
- Montant attribué
- 47,5 M €
- 202414,5 M € · 95 marchés
- 202520,8 M € · 116 marchés
- 2026en cours12,2 M € · 85 marchés
- Fournitures · 148
- Services · 100
- Travaux · 48
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance15
- Travaux / BTP10
- Espaces verts5
Territoires cités
- Val-d'Oise4
- Paris2
- Soisy-sous-Montmorency2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché comprend une partie forfaire et une partie à bons de commande. La partie forfaitaire concerne la maintenance préventive
- Le prix est fixé forfaitairement
- La partie à bons de commande (selon BPU) concerne la maintenance corrective
- Les prix sont des prix unitaires
- Le montant maximum pour 4 ans de la partie à bons de commande est de : - Montant maximum annuel : 50 000euros HT Marché passé pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois une année supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1e9b2a93-33b5-4c47-bb4a-5a45a84adb22
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Maintenance préventive et corrective des portes, portails automatiques, rideaux métalliques et barrières levantes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency
- Description officielle
- Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ; - Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 Cja) ; - Un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 Cja). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA. - Pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 291545, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation. - Pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne. - Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Légifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). En vertu des dispositions des articles R 2122-4 et R 2322-8 du Code de la Commande Publique, l'acheteur public se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires, et ce, dans les conditions visées par lesdits articles.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
- Profil acheteur
- commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 21950598900018
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50324100
- CPV complémentaires
- 50324100, 50324200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 jours
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3917f382-1b9c-40d0-827d-91aac3332147
- Dépôt des offres
- commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Maintenance préventive et corrective des portes, portails automatiques, rideaux métalliques et barrières levantes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency · Le présent marché comprend une partie forfaire et une partie à bons de commande. La partie forfaitaire concerne la maintenance préventive. Le prix est fixé forfaitairement. La partie à bons de commande (selon BPU) concerne la maintenance corrective. Les prix sont des prix unitaires. Le montant maximum pour 4 ans de la partie à bons de commande est de : - Montant maximum annuel : 50 000euros HT Marché passé pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois une année supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans · CPV 50324100, 50324200
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
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