FRUITS SECS
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- 5 MONTH
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- Publication
- Avis TED
Le besoin
FRUITS SECS
L'acheteur
COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2020 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2022.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
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- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 226
- Montant attribué
- 28,3 M €
- 202413,6 M € · 141 marchés
- 202510,3 M € · 44 marchés
- 2026en cours4,5 M € · 41 marchés
- Fournitures · 133
- Travaux · 47
- Services · 46
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Restauration collective2
Territoires cités
- La Réunion2
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À venir
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- Critères d'attribution: Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale de
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 369f75fa-1a08-4c74-9fa2-25ea70a4487e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- FRUITS SECS
- Description officielle
- Toute personne ayant un intérêt à agir peut exercer : un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative), un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R551-7 du code de justice administrative, un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » dans le délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Il est possible d'assortir le recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ; les tiers ne peuvent invoquer que des vices en rapport direct avec l'intérêt lésé dont ils se prévalent ou ceux d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office, un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, Section du 30 juin 2017, n°398445.
- Lieu d’exécution
- SAINTE SUZANNE
Acheteur
4 éléments
- Nom
- COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
- Site acheteur
- ville-saintesuzanne.re
- Profil acheteur
- ville-saintesuzanne.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21974020600012
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 15800000, 3221000, 15872000, 3221120, 3222112, 3222111, 3222110, 15332100
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 109 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2ca67001-e304-4614-b685-b400a1d9cfa7
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, ville-saintesuzanne.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LÉGUMES FRAIS N°1 · Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. · CPV 3221000, 15872000, 3221120, 3222112 · Montant 18 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ville-saintesuzanne.achatpublic.com
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