Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Gestion des abonnements pour le service Archives et Patrimoine et Documentation

Commune de Nanterre
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Nanterre
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Le lot 2 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Pour le lot 2, il n'est pas prévu de montant annuel minimum et le montant annuel maximum est fixé à 100 000 € H.T.

Attendus Clés

Le lot 2 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois
Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Pour le lot 2, il n'est pas prévu de montant annuel minimum et le montant annuel maximum est fixé à 100 000 € H.T.

Planning prévisionnel

Publication30/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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