Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Marché d'assurances

COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL

Seine-et-Marne (77)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL
Lieu: Seine-et-Marne (77)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Publication: 27/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 27/05/2026
Échéance : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 27/05/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE DE MOISSY CRAMAYELAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Collectivites / Services publicsSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 27/05/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1

Marchés publics de COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-et-Marne

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-51264
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL
Lieu: Seine-et-Marne (77)
Publication: 27/05/2026
Date limite: 30/06/2026

Référence BOAMP: 26-51264
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché d'assurances
Description officielle: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative / Après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution (CE n°358994 du 04/04/2014).
Acheteur: COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL
Lieu d’exécution: Département 77

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513100
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/05/2026
Date limite: 30/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 30/06/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative / Après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution (CE n°358994 du 04/04/2014). · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66513100

Modalités et références

ID web: 26-51264
Contract folder ID: fb2b62f9-5421-4b95-8e04-7e5d3d5df24f
Modalités de réponse: www.klekoon.com, www.klekoon.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 77

Résumé de la consultation

Le groupement de commandes constitué de la Ville de MOISSY-CRAMAYEL (coordinateur) et du CCAS de la commune, procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.