Appel d'Offre PublicExpiré

Missions conseil, d'études et d'assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre – infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments

Commune de LATOUR BAS ELNE
Pyrénées-Orientales (66)
Lieu d'exécution : Avenue du tech, Latours Bas Elne, 66200, France

Budget estimé

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de LATOUR BAS ELNE
Lieu
Pyrénées-Orientales (66)
Budget
<= 600 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 36 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/07/2026
  • Échéance : 07/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Commune de LATOUR BAS ELNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71240000, 71210000, 71311000 et 71410000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Missions conseil, d'études et d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre – infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments
  • Codes CPV : 71240000, 71210000, 71311000 et 71410000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de LATOUR BAS ELNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Espaces verts2
  • Etudes / Ingenierie2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-67923
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Commune de LATOUR BAS ELNE
Lieu
Pyrénées-Orientales (66)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-67923
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Missions conseil, d'études, d'assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre dans les domaines des infrastructures, des VRD, de l'hydraulique, de l'urbanisme du paysage et des bâtiments
Description officielle
Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage, dans les domaines des infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments
Acheteur
Commune de LATOUR BAS ELNE
Lieu d’exécution
Département 66

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Assistance à maîtrise d'ouvrage, Etude, Ingénierie, Assistance technique
CPV détecté
71240000
CPV complémentaires
71240000, 71210000, 71311000, 71410000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Missions conseil, d'études, d'assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre dans les domaines des infrastructures, des VRD, de l'hydraulique, de l'urbanisme du paysage et des bâtiments · Le marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 600.000 euro(s) HT pour la durée du marché, exécuté par émission de bons de commande la mission de base de maitrise d'oeuvre portera sur les éléments normalisés AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, missions partielles de maitrise d'oeuvre : DIA,EP, OPC, PA,PC, missions complémentaires CIE,TTG, CDR, ACI, DT ainsi que des missions de conseils, d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage, dans les domaines des infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments · CPV 71240000, 71210000, 71311000, 71410000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-67923
Contract folder ID
9b09a625-2741-4158-9117-560d8eda17ea
Modalités de réponse
ml.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
66

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono attributaire visant des prestations de conseil, d’études et d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre couvrant les phases AVP–PRO–ACT–VISA–DET–AOR et des missions partielles (DIA, EP, OPC, PA, PC) ainsi que des missions complémentaires dans les domaines des infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments, avec un plafond de 600 000 EUR HT sur la durée du marché et sans montant minimum.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Missions conseil, d'études et d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre – infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments

Missions de conseil, d’études et d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre couvrant les domaines des infrastructures, VRD, hydraulique, urbanisme, paysage et bâtiments, incluant les éléments AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR et les missions partielles DIA, EP, OPC, PA, PC, ainsi que des missions complémentaires CIE, TTG, CDR, ACI et DT.

CPV 71240000CPV 71210000CPV 71311000CPV 71410000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71240000712100007131100071410000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/07/2026
Date limite
07/08/2026
Depuis la clôture
36 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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