Appel d'Offre PublicSource: TED

Transports routiers par autocar et bus – 4 lots (La Ciotat et Praz-sur-Arly)

COMMUNE DE LA CIOTAT

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : La Ciotat (Lots 1, 2 et 4) et Praz-sur-Arly (Lot 3)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 060 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE LA CIOTAT
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 1 060 000 €
Date limite: 13/08/2026
Publication: 08/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 13/08/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE LA CIOTAT a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 14/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60172000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60172000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : TRANSPORTS INTRA-MUROS LA CIOTAT, TRANSPORTS EXTRA-MUROS LA CIOTAT et TRANSPORTS AU DEPART DE PRAZ SUR ARLY
Codes CPV : 60172000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE DE LA CIOTATAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE LA CIOTAT a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance3
Collectivites / Services publics1
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Bouches-du-Rhône2
Haute-Savoie1

Marchés publics de COMMUNE DE LA CIOTAT

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 227f237d-d1f7-4ab4-8031-bc4294e66e55
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE LA CIOTAT
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence TED: 00473667-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE LA CIOTAT
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORTS INTRA-MUROS EN BUS DE VILLE
Description officielle: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution: COMMUNE DE LA CIOTAT

Acheteur

Nom: COMMUNE DE LA CIOTAT
Site acheteur: www.laciotat.com
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 21130028000420

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60172000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60172000

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 1 060 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 156eda3d-0b0a-4b6d-9217-03188193a279
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 60172000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Marché-cadre de prestations de transport routier de personnes (intra et extra-muros) réparti en 4 lots pour La Ciotat et Praz-sur-Arly, couvrant les transports scolaires et publics, des navettes urbaines et des déplacements longue distance, avec exigences sociales et environnementales et modalités de paiement/délai, sur une durée maximale de 4 ans.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 520 000 €PlafondHT

TRANSPORTS INTRA-MUROS LA CIOTAT

Transports par autocar et bus avec chauffeur pour La Ciotat, destinés à la Caisse des écoles et à la Ville, couvrant les trajets intra-muros et les services publics (navettes et circuits urbains) pour les scolaires et accompagnateurs.

CPV 60172000

LOT-0002Budget: <= 400 000 €PlafondHT

TRANSPORTS EXTRA-MUROS LA CIOTAT

Transports extra-muros à La Ciotat: prestations de transport routier de personnes sur trajets interurbains et longues distances, incluant sorties scolaires et excursions.

CPV 60172000

LOT-0003Budget: <= 80 000 €PlafondHT

TRANSPORTS AU DEPART DE PRAZ SUR ARLY

Transports au départ de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie) – prestations de transport longues et moyennes distances pour séjours, classes et activités, avec possibilités d’interventions extérieures.

CPV 60172000

LOT-0004Budget: <= 60 000 €PlafondHT

TRANSPORTS INTRA-MUROS EN BUS DE VILLE

Transports intra-muros en bus de ville – circuits urbains et navettes internes à La Ciotat, circuits de ramassage et prestations associées.

CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.