Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 13/07/2026
- Échéance : 03/09/2026
- Fenêtre de réponse : 52 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
COMMUNE DE LA CIOTAT
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- COMMUNE DE LA CIOTAT
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
COMMUNE DE LA CIOTAT a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 07/09/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Var
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
COMMUNE DE LA CIOTAT a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône1
- Var1
Intelligence acheteur
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AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 9e5cecdf-9505-417a-839d-668b1d2e606a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE LA CIOTAT
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00485695-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE LA CIOTAT
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
- Description officielle
- Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- Lieu d’exécution
- COMMUNE DE LA CIOTAT
Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE LA CIOTAT
- Site acheteur
- www.laciotat.com
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21130028000420
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 50111000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 50111000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 180 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 44df6a08-3efd-43c9-adb8-ca45f1823c03
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 50111000 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
Critères d'attribution: Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développ
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 13/07/2026
- Date limite
- 03/09/2026
- Depuis la clôture
- 5 jours
- Fenêtre de réponse
- 52 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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