Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Organisation de séjours de vacances hiver et été pour la Commune de Gagny

Commune de Gagny

Seine-Saint-Denis (93)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Gagny
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Publication: 05/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/06/2026
Échéance : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 25 jours

Profil acheteur

Commune de Gagny a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/08/2026
Secteurs récurrents : Restauration collective, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Gagny

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de GagnyAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Gagny a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/08/2026.

Secteurs récurrents

Restauration collective9
Maintenance8
Travaux / BTP8

Territoires cités

Seine-Saint-Denis3
Gagny2

Marchés publics de Commune de Gagny Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-54926
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de Gagny
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 05/06/2026
Date limite: 30/06/2026

Référence BOAMP: 26-54926
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Organisation de séjours de vacances hiver et été pour la Commune de Gagny
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: Commune de Gagny
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Voyage
CPV détecté: 55242000
CPV complémentaires: 55242000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/06/2026
Date limite: 30/06/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/06/2026
Montant/plafond détecté: 2 400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Séjour aux sports hiver pour les 6/12 ans · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 55242000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-54926
Contract folder ID: b5626075-ec52-4148-a061-0e4771749163
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Procédure de l'article 2123-1 3° du code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances avec hébergement en pension complète, encadrement d'activités sportives et culturelles, et restauration, destinés aux enfants et adolescents de 6 à 17 ans, pour le compte de la Commune de Gagny, pendant les vacances d'hiver et d'été

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 05/06/2026
Date limite: 30/06/2026
Depuis la clôture: 69 jours
Fenêtre de réponse: 25 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France 79421200

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

29/09/2026

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