Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Produits pour la restauration

Commune de Divonne-les-Bains
Divonne-les-Bains (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/05/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Divonne-les-Bains (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/04/2026
  • Échéance : 27/05/2026
  • Début prévisionnel : 14/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Divonne-les-Bains et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39830000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Travaux / BTP8
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Divonne-les-Bains1
  • Ain1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e2f66f8f-2092-463d-a7c5-137d971b0701
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Divonne-les-Bains (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00276806-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Produits pour la restauration
Description officielle
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Lieu d’exécution
Divonne-les-bains

Acheteur

Nom
Commune de Divonne-les-Bains
Site acheteur
www.divonnelesbains.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
0AD617E3-956A-6D81-267246A177B0F88B

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39830000, 39224300, 33760000, 19640000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39830000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
c2963eb5-3210-4b8c-93f8-13d08f2da238
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Droguerie et brosserie · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels · CPV 39830000, 39224300, 33760000, 19640000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Produits pour la restauration

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39830000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Produits pour la restauration

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/04/2026
Date limite
27/05/2026
Depuis la clôture
58 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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