Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains

Commune de Divonne-les-Bains

Divonne-les-Bains (01)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/06/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Divonne-les-Bains
Lieu: Divonne-les-Bains (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/06/2026
Publication: 04/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/05/2026
Échéance : 07/06/2026
Début prévisionnel : 19/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Divonne-les-Bains et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de Divonne-les-BainsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance8
Travaux / BTP8
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Divonne-les-Bains1
Ain1

Marchés publics de Commune de Divonne-les-Bains Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Divonne-les-Bains

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: db7b0eb8-50dd-475f-a21b-98cffe750b7b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Divonne-les-Bains
Lieu: Divonne-les-Bains (01)
Publication: 04/05/2026
Date limite: 07/06/2026

Référence TED: 00305933-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Divonne-les-Bains
Date limite: 07/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains
Description officielle: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Lieu d’exécution: Divonne-les-bains

Acheteur

Nom: Commune de Divonne-les-Bains
Site acheteur: www.divonnelesbains.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 768677AE-E67F-EDA7-F0B9BDA111274985

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71310000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71310000

Calendrier et montant

Publication: 04/05/2026
Date limite: 07/06/2026
Heure limite: 13:00:00+02:00
Début prévisionnel: 19/07/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH

Références

Identifiant consultation: b98cf7d2-8904-4d7f-ac88-8cb710ae8f8b
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels · CPV 71310000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage comprenant les études de programmation, l'assistance à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et l'accompagnement en phase de conception et de réalisation pour l'opération de rénovation et d'extension du centre nautique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage comprenant les études de programmation, l'assistance à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et l'accompagnement en phase de conception et de réalisation pour l'opération de rénovation et d'extension du centre nautique

Délais