Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains

Commune de Divonne-les-Bains
Ain (01)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Ain (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 36 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 27/05/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 27/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Travaux / BTP6
  • Etudes / Ingenierie3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-44568
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Ain (01)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-44568
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains
Description officielle
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu d’exécution
Département 1

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Assistance à maîtrise d'ouvrage
CPV détecté
71310000
CPV complémentaires
71310000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et l'extension du centre nautique de Divonne-les-Bains · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de régularité fiscale de l'année en coursattestation de régularité sociale datant de moins de 6 moisattestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésle candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquementattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels · CPV 71310000

Modalités et références

ID web
26-44568
Contract folder ID
b98cf7d2-8904-4d7f-ac88-8cb710ae8f8b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
1

Résumé de la consultation

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage comprenant les études de programmation, l'assistance à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et l'accompagnement en phase de conception et de réalisation pour l'opération de rénovation et d'extension du centre nautique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
36 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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