Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fournitures de matériels scolaires pour les écoles municipales
Commune de Cormeilles-en-Parisis
Cormeilles-en-Parisis (95)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Cormeilles-en-Parisis
- Lieu
- Cormeilles-en-Parisis (95)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande passé sur procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant annuel maximum : 120 000 euro(s) HT
Attendus Clés
Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande passé sur procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L
2161-5 du code de la commande publique
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant annuel maximum : 120 000 euro(s) HT
Planning prévisionnel
Publication19/04/2026
Démarrage des prestations04/07/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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