Appel d'Offre Public

Numérisation registres état civil

Commune de Conches en Ouche
2 départements (27, 76)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/10/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Conches en Ouche
Lieu
2 départements (27, 76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 14/09/2026
  • Échéance : 07/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 24 jours

Profil acheteur

Commune de Conches en Ouche a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/09/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective
  • Territoires cités : Eure, Seine-Maritime et Conches-en-Ouche

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Conches en Ouche a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective2

Territoires cités

  • Eure2
  • Seine-Maritime2
  • Conches-en-Ouche1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-88955
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Commune de Conches en Ouche
Lieu
2 départements (27, 76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-88955
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Numérisation registres état civil
Description officielle
Numérisation registres état civil
Acheteur
Commune de Conches en Ouche
Lieu d’exécution
Département 27

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Numérisation
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-88955
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
27, 76

Résumé de la consultation

Numérisation registres état civil

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
14/09/2026
Date limite
07/10/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
24 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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