Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de transport de personnes par autocar – sorties scolaires et périscolaires, Commune de Cluses (LOT-0000)

Commune de CLUSES

Cluses (74)

Lieu d'exécution : Cluses, Haute-Savoie, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 360 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de CLUSES
Lieu: Cluses (74)
Budget: <= 360 000 €
Date limite: 09/10/2026
Publication: 07/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Commune de CLUSES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maitrise d oeuvre et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Cluses et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60100000-9, 60112000-6 et 60130000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestations de transport par autocar pour sorties scolaires, périscolaires et activités liées, Commune de Cluses
Codes CPV : 60100000-9, 60112000-6 et 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de CLUSESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de CLUSES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance6
Maitrise d oeuvre5
Collectivites / Services publics4

Territoires cités

Cluses1
Haute-Savoie1

Marchés publics de Commune de CLUSES Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Cluses

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8ae99dcd-5bb9-4a3e-a603-059e0b3aa95f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de CLUSES
Lieu: Cluses (74)
Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence TED: 00617990-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de CLUSES
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
Lieu d’exécution: Cluses

Acheteur

Nom: Commune de CLUSES
Site acheteur: cluses.fr
Profil acheteur: dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur: D39BAEF1-C54D-D67E-BBC0A6161B480F66

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60100000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60100000

Calendrier et montant

Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 360 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 2743171d-0e04-4483-95c2-f765da0f6cf7
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000: Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses · CPV 60100000 · Montant 360 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations de transport par autocar pour les sorties scolaires et périscolaires des écoles et services communaux de Cluses, gérée par bons de commande à prix unitaires avec plafond global et reconductions prévues; prestation couvrant le transport de groupes d'enfants et accompagnateurs ainsi que d'adultes dans le cadre des activités scolaires et périscolaires.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Prestations de transport par autocar pour sorties scolaires, périscolaires et activités liées, Commune de Cluses

Transport de groupes d'enfants et d'accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires, pour les écoles et services communaux de Cluses; cadre à bons de commande à prix unitaires.

CPV 60100000-9CPV 60112000-6CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

60100000-960112000-660130000-8

Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses

Critères d'attribution: 1- Prix | 1- Prix

Délais