Appel d'offres publicClôturé

Prestations de transport de personnes par autocar – sorties scolaires et périscolaires, Commune de Cluses (LOT-0000)

Commune de CLUSES
Lieu d'exécution : Cluses, Haute-Savoie, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 360 000 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Fourniture de prestations de transport par autocar pour les sorties scolaires et périscolaires des écoles et services communaux de Cluses, gérée par bons de commande à prix unitaires avec plafond global et reconductions prévues; prestation couvrant le transport de groupes d'enfants et accompagnateurs ainsi que d'adultes dans le cadre des activités scolaires et périscolaires.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Prestations de transport par autocar pour sorties scolaires, périscolaires et activités liées, Commune de Cluses

Transport de groupes d'enfants et d'accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires, pour les écoles et services communaux de Cluses; cadre à bons de commande à prix unitaires.

CPV 60100000-9CPV 60112000-6CPV 60130000-8

L'acheteur

Commune de CLUSES

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics6
  • Maintenance6
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Cluses1
  • Magland1
  • Marnaz1
  • Mont-Saxonnex1
  • Nancy-sur-Cluses1

Répondre

Consultation clôturée depuis 16 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur dl.aws-achat.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires
  • Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
  • Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
  • Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
  • Critères d'attribution: 1- Prix | 1- Prix

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
8ae99dcd-5bb9-4a3e-a603-059e0b3aa95f
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
Lieu d’exécution
Cluses

Acheteur

4 éléments
Nom
Commune de CLUSES
Site acheteur
cluses.fr
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
D39BAEF1-C54D-D67E-BBC0A6161B480F66

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
360 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
2743171d-0e04-4483-95c2-f765da0f6cf7
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses · CPV 60100000 · Montant 360 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

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Familles CPV du secteur
CPV 15CPV 55
CPV détectés sur les lots
60100000-960112000-660130000-8
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