Accord-cadre CSPS – Coordination sécurité et protection de la santé pour travaux municipaux (2 lots) – Commune de Chiconi (976) / MAPA 2026-048
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 180 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande portant sur les missions de coordination CSPS (catégories 1 à 3) pour les opérations de travaux confiées à la collectivité, couvrant les phases conception et réalisation et assurant la prévention des risques et la sécurité des intervenants sur deux lots distincts (services Bâtiments communaux & Études/projets; services Infrastructures, Réseaux, Voirie et Cadre de vie). Montants plafonds annuels par lot et estimation globale indiqués dans le dossier BOAMP MAPA.
Lots (2)
Lot 1: Missions de coordination SPS pour les services Bâtiments communaux et Études & Projets
Coordination SPS (CSPS) pour les prestations relatives aux services Bâtiments communaux et Études & Projets, couvrant les missions de coordination sécurité et protection de la santé sur des opérations en site occupé ou non, avec livrables typiques SPS (PGC/PSPS, DIUO, registres, CP) et suivi des aspects sécurité tout au long des phases conception et réalisation.
Lot 2: Missions de coordination SPS pour les services Infrastructures, Réseaux, Voirie et Cadre de vie
Coordination SPS (CSPS) pour les services Infrastructures, Réseaux, Voirie et Cadre de vie, couvrant les missions de coordination sécurité et protection de la santé sur des opérations publiques, avec livrables SPS et respect des exigences légales, incluant l’élaboration et la mise à jour du PGCSPS/PPSPS et DIUO.
L'acheteur
Commune de Chiconi (976)
14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 13/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 64
- Montant attribué
- 15,2 M €
- 20245,2 M € · 25 marchés
- 20257,5 M € · 30 marchés
- 2026en cours2,6 M € · 9 marchés
- Travaux · 56
- Fournitures · 6
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Collectivites / Services publics4
- Maintenance CVC2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur v2.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-88090
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux de la commune de Chiconi
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour l'ensemble des opérations de travaux conduites par la commune de Chiconi.
- Acheteur
- Commune de Chiconi (976)
- Lieu d’exécution
- Département 976
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 71317210
- CPV complémentaires
- 71317210
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 350 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux de la commune de Chiconi · Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour l'ensemble des opérations de travaux conduites par la commune de Chiconi. · CPV 71317210 · Montant 2 350 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 976
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Voir article 9.2 du règlement de la consultation.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71317210
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