Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore

Commune de Cherbourg-en-Cotentin

Cherbourg-en-Cotentin (50)

Lieu d'exécution : Cherbourg-en-Cotentin, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin (50)
Budget: <= 150 000 €
Date limite: 16/10/2026
Publication: 14/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/09/2026
Échéance : 16/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Manche et Cherbourg-en-Cotentin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 31518000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 31518000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore
Codes CPV : 31518000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de Cherbourg-en-CotentinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Etudes / Ingenierie11
Maintenance11

Territoires cités

Manche8
Cherbourg-en-Cotentin7

Marchés publics de Commune de Cherbourg-en-Cotentin Marchés publics Normandie Marchés publics Manche Marchés publics Cherbourg-en-Cotentin

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d928e619-eddc-4d4e-9899-35eadb5bda26
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin (50)
Publication: 14/09/2026
Date limite: 16/10/2026

Référence TED: 00635293-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Date limite: 16/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore
Description officielle: Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Cherbourg-en-Cotentin

Acheteur

Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Site acheteur: www.cherbourg.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 37CF6F7D-D950-D18D-54C755DA4397DFD6

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 31518000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 31518000

Calendrier et montant

Publication: 14/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 150 000 EUR

Références

Identifiant consultation: a9b9c56c-8e3f-4a3f-8d5d-a9f6ec3dc991
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore · Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 31518000 · Montant 150 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture de matériel de visualization de la signalisation tricolore dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande pour la Commune de Cherbourg-en-Cotentin, avec livraison sur site et prestations associées, et financement par le budget municipal. Durée cible jusqu’au 31 décembre 2027, éventuelles reconductions prévues.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore

Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore (signaux lumineux d'intersections) pour Cherbourg-en-Cotentin, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande; livraison sur Cherbourg-en-Cotentin selon CCAP et CCTP; prestations associées et conditions de paiement/livraison précisées dans les documents CCAP.

CPV 31518000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 31518000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

31518000

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande

L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement et ce jusqu'au 31 décembre 2027

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 14/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Temps restant: 30 jours
Fenêtre de réponse: 32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Commune de Cherbourg-en-Cotentin

Cherbourg-en-Cotentin 32323500

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

28/09/2026

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