Appel d'Offre PublicSource: TED

Analyse physico-chimique des déblais inertes

Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Lieu d'exécution : Cherbourg-en-Cotentin, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Budget
<= 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/07/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Manche, Cherbourg-en-Cotentin et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71620000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Analyse physico-chimique des déblais inertes
  • Codes CPV : 71620000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP14
  • Maitrise d oeuvre10
  • Etudes / Ingenierie9

Territoires cités

  • Manche15
  • Cherbourg-en-Cotentin5
  • Nantes1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ca26a93a-2057-4a00-b99c-859daef680bc
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Publication
Date limite
Référence TED
00480592-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Analyse physico-chimique des déblais inertes
Description officielle
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Cherbourg-En-Cotentin

Acheteur

Nom
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Site acheteur
www.cherbourg.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F53451AA-D282-2B8C-8443687C714241C4

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71620000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71620000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
100 000 EUR

Références

Identifiant consultation
7849aee6-65f4-42b4-a629-e5777a9f164f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Analyse physico-chimique des déblais inertes · Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 71620000 · Montant 100 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour l'analyse physico-chimique des déblais inertes sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin, pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, incluant une clause sociale d'insertion et un budget maximal annuel de 100 000 EUR HT. Les prestations seront commandées par bons de commande et couvrent les prélèvements, les analyses en laboratoire, les rapports et les obligations liées à la sécurité, au SIG et à la traçabilité des déchets.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Analyse physico-chimique des déblais inertes

Accord-cadre à bons de commande pour l'analyse physico-chimique des déblais inertes sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin, incluant prélèvements in situ et sur stock, analyses en laboratoire et rapports, avec cadre d'exécution et conditions techniques et administratives associées (SIG, sécurité, traçabilité des déchets).

CPV 71620000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71620000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification
Reconductible tacitement 3 fois
En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/07/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
44 jours
Fenêtre de réponse
53 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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