Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de clôtures – accord-cadre avec bons de commande

Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Nantes (44)
Lieu d'exécution : Cherbourg-en-Cotentin, France (lieux d'exécution et livraisons possibles dans Cherbourg-en-Cotentin et à l'adresse des Serres Municipales, avenue du Thivet, Equeurdreville-Hainneville 50120)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Nantes (44)
Budget
<= 50 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 15/07/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Manche, Cherbourg-en-Cotentin et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34928200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 34928200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de clôtures
  • Codes CPV : 34928200

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP14
  • Maitrise d oeuvre10
  • Etudes / Ingenierie9

Territoires cités

  • Manche15
  • Cherbourg-en-Cotentin5
  • Nantes1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8a0526a9-470e-4200-a985-9e4914132cb2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00493200-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de clôtures
Description officielle
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Site acheteur
www.cherbourg.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F041C3CA-DD61-5F4B-2D1FFBCAE7D44965

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34928200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34928200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
50 000 EUR

Références

Identifiant consultation
ca21d0c7-a621-4573-ae01-e1f2bd8cd6f9
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de clôtures · Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 34928200 · Montant 50 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de clôtures et accessoires dans l'agglomération de Cherbourg-en-Cotentin, via un accord-cadre avec bons de commande, plafonné à 50 000 EUR HT et livré sur plusieurs sites.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Fourniture de clôtures

Accord-cadre avec bons de commande

CPV 34928200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34928200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

34928200

Attendus Clés

Accord-cadre avec bons de commande

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
15/07/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
44 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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