Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes

Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/04/2026
  • Échéance : 17/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Manche, Cherbourg-en-Cotentin et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 03450000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP14
  • Maitrise d oeuvre10
  • Etudes / Ingenierie9

Territoires cités

  • Manche15
  • Cherbourg-en-Cotentin5
  • Nantes1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
bd918156-fc94-4617-89dc-4f1fd4953e1b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu
Cherbourg-en-Cotentin (50)
Publication
Date limite
Référence TED
00264325-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Description officielle
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Cherbourg-en-Cotentin

Acheteur

Nom
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Site acheteur
www.cherbourg.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
DAC2696C-B9D9-D1E4-783D831730CA1ADD

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
3450000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
03450000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
47d62808-6ecb-4ad0-b073-17a4ab47f8da
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes · Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 3450000 · Montant 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre avec marchés subséquents

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 03450000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accord-cadre avec marchés subséquents

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/04/2026
Date limite
17/05/2026
Depuis la clôture
65 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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