Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestation de transports collectifs locaux, moyens et longues distances – groupement de commandes Ville de Brunoy et CCAS de Brunoy (3 lots)

COMMUNE DE BRUNOY

4 départements (91, 92, 45, 77)

Lieu d'exécution : Brunoy (91), Île-de-France, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 270 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/05/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE BRUNOY
Lieu: 4 départements (91, 92, 45, 77)
Budget: <= 270 000 €
Date limite: 26/05/2026
Publication: 24/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/04/2026
Échéance : 26/05/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE BRUNOY a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 24/04/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Regions / Departements et Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d’Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km, Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km et Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Codes CPV : 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE DE BRUNOYAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE BRUNOY a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/04/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Regions / Departements1
Restauration collective1

Marchés publics de COMMUNE DE BRUNOY Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne Marchés publics Hauts-de-Seine

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-41323
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNE DE BRUNOY
Lieu: 4 départements (91, 92, 45, 77)
Publication: 24/04/2026
Date limite: 26/05/2026

Référence BOAMP: 26-41323
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 26/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY
Description officielle: Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel : Lot 1 : montant maximum annuel de 130 000 Euros HT soit 520 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 2 : montant maximum annuel de 90 000 Euros HT soit 360 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 3 : montant maximum annuel de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT toutes reconductions comprises. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Ville de Brunoy - Département de la Commande Publique BP 83 91805 BRUNOY CEDEX Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, au crédit du compte ouvert auprès de l'organisme bancaire. Financement à 100% sur les crédits du groupement de commande entre la ville et le CCAS de Brunoy. Les critères d'attribution sont précisés au règlement de la consultation.
Acheteur: COMMUNE DE BRUNOY
Lieu d’exécution: Département 91

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/04/2026
Date limite: 26/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 26/06/2026
Montant/plafond détecté: 1 080 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché. · CPV 60130000 · Montant 520 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-41323
Contract folder ID: 6033d077-e91a-4c71-807a-14aa34cfdb9b
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 91, 45, 77, 92

Résumé de la consultation

Prestation de services de transports collectifs destinés aux scolaires et activités périscolaires (Lot 1), transports occasionnels sur Paris et Île-de-France (Lot 2), et transports interrégionaux/moyennes et longues distances (Lot 3), opérée via un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec plafonds annuels par lot, couvrant les déplacements locaux et régionaux dans le cadre du groupement Ville de Brunoy - CCAS de Brunoy.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 130 000 €PlafondHT

Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d’Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km

Transports récurrents scolaires et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d’Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km

CPV 60130000

LOT-0002Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km

CPV 60130000

LOT-0003Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.