Appel d'Offre PublicSource: TED

Réception des déchets des services de la Commune de Beaune

COMMUNE DE BEAUNE
Beaune (21)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Lieu
Beaune (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 28/07/2026
  • Échéance : 17/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Espaces verts
  • Territoires cités : Beaune et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Collectivites / Services publics4
  • Espaces verts4

Territoires cités

  • Beaune2
  • Côte-d'Or1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
747f9bf6-267d-4e5c-a1cd-0a97b546ea18
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Lieu
Beaune (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00525950-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Lieu d’exécution
Beaune

Acheteur

Nom
COMMUNE DE BEAUNE
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21210054900014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
d50fa4cf-b972-4e8c-bcef-85c5d626e88e
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune · La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. · CPV 90500000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
28/07/2026
Date limite
17/09/2026
Temps restant
51 jours
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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