Appel d'Offre PublicExpiré

Réception des déchets – Beaune (lot unique)

COMMUNE DE BEAUNE
Beaune (21)
Lieu d'exécution : Beaune, 21200, France

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Lieu
Beaune (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/07/2026
  • Échéance : 17/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 29/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Espaces verts

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot unique – Réception et conditionnement des déchets des services de la Commune de Beaune
  • Codes CPV : 90500000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Collectivites / Services publics5
  • Espaces verts4

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 17/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
747f9bf6-267d-4e5c-a1cd-0a97b546ea18
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Lieu
Beaune (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00525950-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE DE BEAUNE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Lieu d’exécution
Beaune

Acheteur

Nom
COMMUNE DE BEAUNE
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21210054900014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
d50fa4cf-b972-4e8c-bcef-85c5d626e88e
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune · La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune. · CPV 90500000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Prestation unique de réception, conditionnement et traitement des déchets et matériaux des services de la Commune de Beaune, sur le territoire communal, couvrant les flux tels que métaux, gravats, DIB, bois, déchets industriels banaux, déchets amiantés et dangereux, déchets verts, ordures ménagères et cartouches de gaz, avec traçabilité, livrables et suivi sur une durée de 3 ans.

Lots (1)

LOT-0001

Lot unique – Réception et conditionnement des déchets des services de la Commune de Beaune

Prestation de réception, conditionnement et traitement des déchets et matériaux issus de la collecte et des activités des services municipaux de Beaune sur le territoire communal, couvrant les flux de métaux, gravats, DIB, bois, déchets dangereux et amiantés, déchets domestiques et conditionnement des flux annexes, avec traçabilité et livrables sur 3 ans.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/07/2026
Date limite
17/09/2026
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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