Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires – Lot 9 « Fruits et légumes »

COMMUNE D'USSEL
Corrèze (19)
Lieu d'exécution : Mairie d’Ussel – Cuisine Centrale, Rue du Château d’eau, 19200 USSEL (France)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE D'USSEL
Lieu
Corrèze (19)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 16 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

COMMUNE D'USSEL a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 05/08/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Cantal, Corrèze et Haute-Vienne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 15300000-1

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fruits et légumes
  • Codes CPV : 15300000-1

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE D'USSEL a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Cantal1
  • Corrèze1
  • Haute-Vienne1
  • Puy-de-Dôme1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7b77a6a7-c36c-49d0-a929-3ff22f10faf3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE D'USSEL
Lieu
Corrèze (19)
Publication
Date limite
Référence TED
00417892-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE D'USSEL
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 9 : Fruits et légumes
Description officielle
Lot 9 : Fruits et légumes
Lieu d’exécution
USSEL

Acheteur

Nom
COMMUNE D'USSEL
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21192750400012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
15800000, 15896000, 15112000, 15131120, 15221000, 15890000, 15300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
15300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
93de3b4f-014f-4e98-b67a-01922432a792
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Accord-cadre avec 3 reconductions, identiques à la période initiale. · CPV 15800000, 15896000, 15112000, 15131120 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture, via un accord-cadre à bons de commande, de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale d’Ussel, avec un lot dédié aux fruits et légumes. Les besoins sont couverts pour une durée initiale de 12 mois, reconductible trois fois.

Lots (1)

Lot 09Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Fruits et légumes

Lot relatif à la fourniture de fruits et légumes, avec exigences minimales de qualité (intacts, sains, propres, exempts de corps étrangers visibles, parasites et odeurs/saveurs étrangères) et de maturité. Inclut des exigences de marquage (nom du pays d’origine, identité de l’emballeur/expéditeur, etc.), des normes spécifiques pour certains produits, ainsi que des règles de conditionnement et d’étiquetage.

CPV 15300000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

15300000-1
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Lot 9 : Fruits et légumes

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
16 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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