Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Appel à projets : occupation et valorisation de la ferme du Coquibus en forêt domaniale des Trois Pignons (Milly-la-Forêt, Essonne 91)

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France
Lieu d'exécution : Ferme du Coquibus, Forêt domaniale des Trois Pignons, commune de Milly-la-Forêt (91490), Essonne (91), France
Source officielle : PLACE

Budget IA

500 €

Montant exactHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France
Budget
500 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 207 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Occupation et valorisation de la ferme du Coquibus (convention d’occupation temporaire)

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 207 encore ouverts.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3016534
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
3016534
Référence acheteur
2026-AAP-01
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
APPEL À PROJETS EN FORÊT DOMANIALE DES TROIS PIGNONS (ESSONNE - 91) - VALORISATION DU PATRIMOINE LA FERME DU COQUIBUS
Description officielle
La présente consultation a pour objet l’attribution du site de la ferme du Coquibus, situé au cœur de la forêt domaniale des Trois Pignons (91) à proximité du massif de Fontainebleau, afin de valoriser ce patrimoine. Ce site, actuellement occupé, représente un patrimoine naturel et bâti d’une grande richesse. Classé en forêt de protection, ce bâtiment ancien du XIXe siècle, offre un potentiel patrimonial et écologique exceptionnel à valoriser pleinement
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
0_Réglement Consultation.pdf · 2,1 Mo
Dce
ANNEXES.zip · 9,1 Mo

Modalités et références

Annonce
3016534
Référence règlement
MzAxNjUzNA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Attribution d’un site (bâtiment et parcelles) en forêt domaniale des Trois Pignons, pour permettre à un opérateur d’occuper et de valoriser la ferme du Coquibus via une activité compatible avec la gestion durable de la forêt de protection et les contraintes environnementales (occupation légère, réversible, sans impact durable), avec redevance annuelle et intéressement au chiffre d’affaires.

Lots (1)

Lot 1Budget: 500 €Montant exactHT

Occupation et valorisation de la ferme du Coquibus (convention d’occupation temporaire)

Appel à projets pour identifier un porteur de projet chargé de mettre en valeur et d’occuper le site de la ferme du Coquibus (bâtiment XIXe et abords) en forêt domaniale des Trois Pignons (91). Activité compatible avec la tranquillité du site et la gestion durable, interventions réversibles et à impact limité, travaux et aménagements soumis à autorisations. La convention d’occupation temporaire est conclue pour une durée maximale de 17 ans. Redevance annuelle fixe due à l’ONF et intéressement au chiffre d’affaires (minimum garanti). Frais de dossier (HT) et dépôt de garantie équivalent à 1 an de redevance fixe HT mentionnés.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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PlafondHT

Date Limite

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PlafondHT

Date Limite

Date non spécifiée

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