Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de travaux de réseaux d’eau potable et d’eau brute (26014PRP)

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau- les-Mines (CUCM) – secteur géographique indiqué dans la CCTP (code NUTS: FRC13)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 12 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu
Dijon (21)
Budget
<= 12 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 18/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Dijon et Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45232150, 45332200, 44162500 et 41100000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : 26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute
  • Codes CPV : 45232150, 45332200, 44162500 et 41100000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Dijon4
  • Saône-et-Loire4

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
55463393-c49c-4d60-b218-4ef0b015dff9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00457437-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute
Description officielle
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des 3 premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation. En tout état de cause, la durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

Nom
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Site acheteur
www.creusot-montceau.org
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
24710029000011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45232150, 45332200, 44162500, 41100000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
41100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
519420ea-a348-49a4-baed-b5cc1b657df7
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des 3 premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation. En tout état de cause, la durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. · CPV 45232150, 45332200, 44162500, 41100000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre (avec émission de bons de commande) de travaux pour la pose, le renouvellement et la création de réseaux et ouvrages associés liés à l’eau potable et à l’eau brute, incluant notamment terrassements en tranchées, fourniture et pose de canalisations, robinetterie/branchements, essais, réfections et mise en conformité sur le territoire de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau- les-Mines.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 12 000 000 €PlafondHT

26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute

Accord-cadre de travaux de réseaux d’eau potable et d’eau brute comprenant notamment : installation de chantier, terrassements et tranchées, fourniture et pose de canalisations et accessoires, robinetterie et équipements, essais/épreuves, remblaiement et remise en état, réfections définitives, sur l’ensemble du territoire de la Communauté urbaine Creusot-Montceau (CUCM).

CPV 45232150CPV 45332200CPV 44162500CPV 41100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45232150453322004416250041100000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/07/2026
Date limite
18/08/2026
Temps restant
37 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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