Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Dijon (21)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu: Dijon (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 38 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 19/07/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Saône-et-Loire et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté Urbaine Le Creusot - MontceauAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance4

Territoires cités

Saône-et-Loire3
Dijon1

Marchés publics de Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 57fdd620-8943-475e-a6f7-a63382f057e3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu: Dijon (21)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 19/07/2026

Référence TED: 00426010-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Date limite: 19/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
Description officielle: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois.
Lieu d’exécution: DIJON

Acheteur

Nom: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Site acheteur: www.creusot-montceau.org
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur: 24710029000011

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90460000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90460000

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 19/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 120ed2e2-3660-44b0-aa4c-124b9276d864
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001: Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois. · CPV 90460000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.