Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
L'acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 352
- Montant attribué
- 66,7 M €
- 202422 M € · 187 marchés
- 202520,5 M € · 89 marchés
- 2026en cours24,2 M € · 76 marchés
- Travaux · 167
- Services · 145
- Fournitures · 40
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Travaux / BTP7
- Etudes / Ingenierie6
Territoires cités
- Saône-et-Loire2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 86 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 57fdd620-8943-475e-a6f7-a63382f057e3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Sud
- Description officielle
- L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois.
- Lieu d’exécution
- DIJON
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
- Site acheteur
- www.creusot-montceau.org
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 24710029000011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90460000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 120ed2e2-3660-44b0-aa4c-124b9276d864
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord · Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord · CPV 90460000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
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