Adaptation du SCoT de la Haute-Saintonge
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mission de modification du SCoT de la Haute-Saintonge pour le rendre compatible avec SRADDET et l'objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN), incluant l’analyse du territoire, la co-construction du projet et les modifications du dossier, avec éventuelle tranche environnementale.
Lots (1)
Adaptation du SCoT de la Haute-Saintonge
Mission consistant à analyser et ajuster le SCoT 2020, à mettre en compatibilité le SCoT avec le SRADDET et à préparer la modification du dossier, avec éventuelle tranche d’évaluation environnementale.
L'acheteur
Communauté des Communes de la Haute Saintonge
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 5
- Montant attribué
- 527,9 k €
- 2024272 k € · 3 marchés
- 2025214 k € · 1 marché
- 2026en cours41,9 k € · 1 marché
- Services · 3
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics6
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Numerique / IT2
Territoires cités
- Jonzac1
- Charente-Maritime1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-77845
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Adaptation du SCoT de la haute Saintonge
- Description officielle
- Adaptation du SCoT de la haute Saintonge
- Acheteur
- Communauté des Communes de la Haute Saintonge
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 17
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