Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de contenants, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) – Lot 3
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour assurer, sur le territoire de Val Vanoise, la mise à disposition de contenants adaptés aux déchets dangereux des ménages (DMS), leur rotation/évacuation et leur transport vers des filières de traitement spécialisées, avec traçabilité et justificatifs d’élimination.
Lots (1)
Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) (Lot 3)
Accord-cadre à bons de commande pour mettre à disposition des contenants de DMS sur site, assurer l’enlèvement à la demande, transporter les déchets vers des centres autorisés, réaliser le traitement/élimination et assurer la traçabilité (BSDD) via une plateforme dédiée. Les prestations incluent aussi l’entretien, la propreté, le remplacement des équipements et la transmission de bilans mensuels/annuels et justificatifs.
L'acheteur
Communauté de communes Val Vanoise
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 02/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP15
- Environnement / Espaces verts / Proprete10
- Collectivites / Services publics5
Territoires cités
- Savoie1
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot 1 : Gardiennage des déchetteries - marché ordinaire Lot 2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de bas de quai Lot 3: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) Lot 2 et 3 : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum : Pour le lot 2: 3 millions euro(s) HT (sur la durée totale du marché) Pour le lot 3: 300 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché)
- attribués à un seul opérateur économique
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 93a7428b-d823-4eab-b429-25d6959d51bd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Exploitation des déchetteries de Val Vanoise
- Description officielle
- Lot 1 : Gardiennage des déchetteries - marché ordinaire Lot 2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de bas de quai Lot 3: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) Lot 2 et 3 : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum : Pour le lot 2: 3 millions euro(s) HT (sur la durée totale du marché) Pour le lot 3: 300 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché). attribués à un seul opérateur économique
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Val Vanoise
- Site acheteur
- www.valvanoise.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- C18CC60F-04AE-9D01-4697CFF59223468A
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000, 79713000, 90510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0e81f4c0-5ae3-448e-aada-3311650746b9
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Gardiennage des déchetteries · Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum · CPV 90500000, 79713000, 90512000, 90510000 · Montant 3 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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