Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences

Communauté de communes Terres des Confluences
Castelsarrasin (82)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes Terres des Confluences
Lieu
Castelsarrasin (82)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/04/2026
  • Échéance : 04/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Communauté de communes Terres des Confluences a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 29/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Espaces verts
  • Territoires cités : Tarn-et-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes Terres des Confluences a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 29/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Collectivites / Services publics2
  • Espaces verts2

Territoires cités

  • Tarn-et-Garonne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d727d4f2-b79b-4f42-85c9-4449f5985514
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes Terres des Confluences
Lieu
Castelsarrasin (82)
Publication
Date limite
Référence TED
00235894-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes Terres des Confluences
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences
Description officielle
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Lieu d’exécution
Castelsarrasin

Acheteur

Nom
Communauté de communes Terres des Confluences
Site acheteur
www.terresdesconfluences.fr
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20006632200013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
225 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4174d989-e721-4096-806d-91f16c2747f6
Modalités de réponse
www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences · Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse · CPV 60112000 · Montant 225 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences
Critères d'attribution: Performance environnementale des moyens mobilisés | Performance environnementale des moyens mobilisés

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/04/2026
Date limite
04/05/2026
Depuis la clôture
79 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Fourniture d'équipements de protection individuelle

Communauté de communes Terres des Confluences
Département 82 18143000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

27/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre de prestations de production exécutive de projets artistiques – La Quinquennale (lots 1 et 2)

Ministère de la Culture
France 79952100

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Travaux de dépollution (désamiantage) et démolition de l’ancienne station météo – Presqu’île de la Caravelle (n°251), commune de La Trinité – Martinique

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45110000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre d’impression de billets avec fourniture de papier pour l’EPMO-VGE

Ministère de la Culture
France 79810000
Budget IA

<= 130 000 €

PlafondHT

Date Limite

24/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Réalisation de contrôles intermédiaires du plan de contrôle de la marque collective « Esprit Parc National » (2027-2030) — accord-cadre à bons de commande

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 79212000
Budget IA

<= 139 900 €

PlafondHT

Date Limite

24/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Marché de services de gardiennage pour France Travail La Réunion

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
France 79713000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

24/07/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.