Appel d'offres publicClôturé

Transfert des bennes de déchèterie et exploitation du bas de quai – samedi (accord-cadre)

Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu d'exécution : Aigues-Mortes, Territoire Terre de Camargue (déchèteries et bas quai)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 320 000 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation unique visant à transférer les bennes et à exploiter les bas de quai du territoire Terre de Camargue le samedi, via bons de commande et prix unitaires, incluant transport, déchargement et compactage, avec suivi et reporting.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Transfert des bennes de déchèterie et exploitation du bas de quai le samedi

Prestation visant à assurer le transfert des bennes entre les déchèteries et leurs exutoires, ainsi que l’exploitation des bas de quai le samedi, incluant l’enlèvement, le transport, le déchargement et le tassage, avec utilisation du compacteur et respect des procédures. Gestion par bons de commande et prix unitaires.

CPV 90500000CPV 45232470-7CPV 90512000-9

L'acheteur

Communauté de Communes Terre de Camargue

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
166
Montant attribué
63,7 M €
  • 202429,1 M € · 79 marchés
  • 202526,8 M € · 50 marchés
  • 2026en cours7,9 M € · 37 marchés
  • Services · 87
  • Fournitures · 62
  • Travaux · 16
  • Autre · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Gard2
  • Aigues-Mortes1
  • Bouches-du-Rhône1
  • Hérault1
  • Vaucluse1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 16 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
b123f871-0680-46d9-9986-390cc4cf85f2
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transfert des bennes de déchèterie et exploitation du bas de quai le samedi
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Aigues-Mortes

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de Communes Terre de Camargue
Site acheteur
www.terredecamargue.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
9A54BDFF-C270-82D9-72BCA2B0DF876E02

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
320 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
1fd4277c-2105-4f1e-a299-bcbd89490bfb
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Transfert des bennes de déchèterie et exploitation du bas de quai le samedi · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental · CPV 90500000 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
9050000045232470-790512000-9
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