Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation d'assurances 2027-2030

Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Côte-d'Or (21)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Lieu
Côte-d'Or (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 21/06/2026
  • Territoires cités : Côte-d'Or

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Territoires cités

  • Côte-d'Or1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-61111
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Lieu
Côte-d'Or (21)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-61111
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation d'assurances 2027-2030
Description officielle
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. * - Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Acheteur
Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Lieu d’exécution
Département 21

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
246 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
LOT 1 : Assurance Responsabilité Civile · * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. * - Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat · CPV 66516000, 66513100, 66514110, 66515000 · Montant 27 500 EUR

Modalités et références

ID web
26-61111
Contract folder ID
dcc5214e-48eb-4044-92e7-f87c67fe2ed6
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
21

Résumé de la consultation

Prestation d'assurances 2027-2030

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/06/2026
Date limite
31/07/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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