Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Mobiliers urbains commune de Châtel

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Grenoble (38)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Lieu
Grenoble (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/04/2026
  • Échéance : 17/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Publier et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics9
  • Maintenance8
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Publier1
  • Haute-Savoie1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5aaaa091-e508-43e5-9fff-225ebb207d16
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00244013-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mobiliers urbains commune de Châtel
Description officielle
La Communauté de Communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance (CCPEVA) et les communes membres regroupées au sein d'un groupement de commandes souhaitent disposer d'un parc cohérent de mobiliers urbains destinés aux usagers du transport public et aux piétons. Le présent accord-cadre a pour objet d'une part, la mise à disposition, la maintenance, et l'exploitation des abribus et des planimètres, avec ou sans dispositif publicitaire (compétence communale) ; Et, d'autre part, la fourniture, pose/dépose et maintenance des poteaux d'arrêt (compétence mobilité - CCPEVA). Le présent contrat est mixte et repose sur deux régimes : -Concessif, en ce qui concerne les prestations décrites au CCTP portant sur la maintenance, gestion publicitaire, et toutes prestations couvertes par les recettes publicitaires encaissées par le titulaire, -Accord cadre exécuté au moyen de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pour toutes les prestations conclues à prix unitaires incluant le catalogue du titulaire : notamment les prestations relatives à la dépose/repose/pose de mobiliers urbains non exploités économiquement par les campagnes publicitaires, et pour les fournitures de petits mobiliers urbains (poteaux d'arrêt, corbeille, banc, etc)
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Site acheteur
www.cc-peva.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
75D65BEE-9AC0-440E-9FB9D060693C5F72

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34928400, 45233293
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45233293

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
0bbeb9b2-b345-4651-a966-80df7e27682d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Mobiliers urbains Evian · Fourniture, mise à disposition, maintenance, et exploitation des mobiliers urbains pour la commune d'EVIAN LES BAINS, et fourniture et maintenance des poteaux d'arrêt sur les communes localisées à une altitude inférieure à 600 m sur le territoire de la Communauté de communes du pays d'Evian et de la vallée d'Abondance (CCPEVA) · CPV 34928400, 45233293

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture, mise à disposition, maintenance, et exploitation des mobiliers urbains pour la commune de CHATEL, et fourniture et maintenance des poteaux d'arrêt sur les communes localisées à une altitude supérieure à 600 m sur le territoire de la Communauté de communes du pays d'Evian et de la vallée d'Abondance (CCPEVA)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Fourniture, mise à disposition, maintenance, et exploitation des mobiliers urbains pour la commune de CHATEL, et fourniture et maintenance des poteaux d'arrêt sur les communes localisées à une altitude supérieure à 600 m sur le territoire de la Communauté de communes du pays d'Evian et de la vallée d'Abondance (CCPEVA)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/04/2026
Date limite
17/05/2026
Depuis la clôture
71 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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France 71000000
Budget IA

<= 750 000 €

PlafondHT

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