Appel d'offres publicClôturé

Maîtrise d'oeuvre

Communauté de Communes Loire Layon Aubance
France (localisation à préciser)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
180 jours
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le présent lot concerne les missions de maitrise d’œuvre. Elles peuvent concerner les éléments de mission de base et des missions complémentaires. Ces différentes missions de Maîtrise d’Œuvre sont celles définies dans l’annexe III à l’arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d’exécution des éléments de mission du maître d’œuvre pour des opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d’ouvrages d’infrastructure au sens de la loi 85-704 du 12 juillet 1985, dite loi MOP des infrastructures à réaliser.

L'acheteur

Communauté de Communes Loire Layon Aubance

19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 03/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
290
Montant attribué
64 M €
  • 202423,7 M € · 119 marchés
  • 202511,7 M € · 77 marchés
  • 2026en cours28,6 M € · 94 marchés
  • Travaux · 156
  • Services · 96
  • Fournitures · 38

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics14
  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Maine-et-Loire2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 54 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le présent lot concerne les missions de maitrise d’œuvre
  • Elles peuvent concerner les éléments de mission de base et des missions complémentaires
  • Ces différentes missions de Maîtrise d’Œuvre sont celles définies dans l’annexe III à l’arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d’exécution des éléments de mission du maître d’œuvre pour des opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d’ouvrages d’infrastructure au sens de la loi 85-704 du 12 juillet 1985, dite loi MOP des infrastructures à réaliser.
  • Critères d'attribution: Valeur technique et environnementale | Valeur technique et environnementale | Valeur technique et environnementale | Valeur technique et environnementale

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
2a15e12a-de16-422d-9aba-85f71091a05a
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Maîtrise d'oeuvre
Description officielle
Le présent marché est un accord-cadre pour des missions de maîtrise d’œuvre pour diverses opérations d’infrastructures sur le domaine public d’intérêt communautaire de la Communauté de Commune Loire Layon Aubance (désignée CCLLA). La CCLLA envisage diverses opérations de réfection, réhabilitation et requalification de voiries, trottoirs et chaussées existants mais aussi d’aménagements neufs sur son territoire. Les objectifs principaux sont les suivants : • Réhabiliter la voirie ; • Embellir l’espace public et améliorer le cadre de vie des usagers ; • Améliorer les conditions de sécurité ; • Reprendre/réadapter ou créer des réseaux (principalement d’eaux pluviales) ; • Promouvoir l'accessibilité et le confort des espaces publics pour tous les usagers ; • Paysager les espaces publics ; • Créer des espaces de mobilités douces • Intégrer dans le projet l’ensemble des ouvrages présents dans le périmètre du projet pour obtenir un projet abouti (PAV et éclairage public par exemple, dans le cadre des compétences communale ou communautaires (Z.A.) parfois suivi par d’autres partenaires comme le SIEML). • Intégrerdes objectifs de développement durable et de transition écologique Ces opérations, partiellement connues à ce jour, nécessitent, selon leur état d’avancement, des études préalables et/ou un suivi des travaux. Le marché est donc divisé en deux lots.
Lieu d’exécution
ST GEORGES SUR LOIRE

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Site acheteur
www.loirelayonaubance.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20007155300016

Procédure

6 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
79311000
CPV complémentaires
79311000, 71241000, 71300000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 jours
Montant ou plafond
1 600 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
f8837fdb-7ff9-4141-80e6-f34ae50fe340
Dépôt des offres
www.achatpublic.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Diagnostic et faisabilité · Le présent lot concerne les missions de maitrise d’œuvre. Elles peuvent concerner les éléments de mission de base et des missions complémentaires. Ces différentes missions de Maîtrise d’Œuvre sont celles définies dans l’annexe III à l’arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d’exécution des éléments de mission du maître d’œuvre pour des opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d’ouvrages d’infrastructure au sens de la loi 85-704 du 12 juillet 1985, dite loi MOP des infrastructures à réaliser. · CPV 79311000, 71241000, 71300000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.achatpublic.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
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