Appel d'Offre PublicSource: TED

Lavage des colonnes d’apport volontaire (accord-cadre) – Secteur nord de la communauté de communes Le Grésivaudan

Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : 16 communes ciblées du nord de la Communauté de Communes Le Grésivaudan (secteur A : Hurtières, La Buissière, Barraux, Saint-Vincent-de-Mercuze, Le Cheylas, Tencin, Theys ; secteur B : Chapareillan, Pontcharra, Sainte-Marie-du-Mont ; secteur C : La-Chapelle-du-Bard, Le Moutaret, Le Haut-Bréda, Saint-Maximin, Allevard, Crêts-en-Belledonne) – mentionnedans les CCTP
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Lieu
Grenoble (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 24/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 62 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Grenoble et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511200 et 90918000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Collecte, transfert, mise en balles, conditionnement et rechargement du flux fibreux et Lavage des colonnes d’apport volontaire
  • Codes CPV : 90511200 et 90918000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Collectivites / Services publics1
  • Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

  • Grenoble1
  • Isère1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f584c321-0ec1-404f-bd9b-2d132daf4afe
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00428992-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lavage des colonnes
Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Site acheteur
www.le-gresivaudan.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C4569B54-B667-241C-CB49A615E33227A1

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511200, 90918000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90918000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
c7aaf703-afef-466e-873f-b3f0e8bd8892
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Collecte, transfert, mise en balles, conditionnement et rechargement du flux fibreux · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 90511200, 90918000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de lavage des colonnes d’apport volontaire en préhension F90 sur 16 communes ciblées du nord de la communauté de communes Le Grésivaudan, avec un déploiement progressif par secteurs (A, B, C) et une exécution estimée à partir de juillet 2027. Le lot prévoit le lavage intérieur/extérieur selon des fréquences définies et les prestations associées (nettoyage des abords si nécessaire, suivi administratif).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 310 000 €PlafondHT

Collecte, transfert, mise en balles, conditionnement et rechargement du flux fibreux

Prestations de collecte, transfert, tri éventuel, mise en balles, conditionnement, stockage et rechargement du flux fibreux sur les communes concernées, dans le cadre du déploiement progressif par secteurs. Le titulaire assure notamment la collecte du flux fibreux et le suivi administratif et financier.

CPV 90511200CPV 90918000
LOT-0002Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Lavage des colonnes d’apport volontaire

Prestations de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes sur les communes concernées, selon le déploiement progressif. Lavage mensuel pour les ordures ménagères, annuel pour les non fibreux, tous les deux ans pour le flux fibreux et pour le verre, avec suspension possible si températures < 0°C plusieurs jours (accord préalable de la collectivité). Comprend le lavage intérieur/extérieur et le nettoyage des abords immédiats si nécessaire, ainsi que le suivi administratif et financier.

CPV 90918000CPV 90511200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051120090918000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Seuil maximum annuel : 450 000 euro(s) HT
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/06/2026
Date limite
24/08/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
62 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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