Appel d'Offre PublicSource: TED

Sud Grésivaudan

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN

Crolles (38)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Lieu: Crolles (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/10/2026
Publication: 02/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/09/2026
Échéance : 02/10/2026
Début prévisionnel : 15/12/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/09/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Isère et Crolles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de communes LE GRESIVAUDANAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS12
Etudes / Ingenierie7
Maintenance6

Territoires cités

Isère3
Crolles2

Marchés publics de Communauté de communes LE GRESIVAUDAN Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Crolles

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 162ae1bc-6796-4bfb-be37-b855b8f10522
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Lieu: Crolles (38)
Publication: 02/09/2026
Date limite: 02/10/2026

Référence TED: 00609271-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Date limite: 02/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Sud Grésivaudan
Description officielle: Ces prestations de transports de personnes sont effectuées dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) de la communauté de communes Le Grésivaudan. Le présent marché pourra également être sollicité pour répondre aux besoins de transport de personnes liés à d'autres projets, événements ou actions transversales portés par la communauté de communes le Grésivaudan. Pour information, des marchés publics actuellement en vigueur couvrent déjà les besoins en transport en autocars pour nos ALSH intercommunaux (accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux). Ces besoins ne relèvent donc pas du périmètre de ces accords-cadres. Lieux d'exécution : Voir CCTP : Différents sites situés sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Montant maximum par lot et par an : 20 000 euro(s) HT
Lieu d’exécution: Crolles

Acheteur

Nom: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Site acheteur: www.le-gresivaudan.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: A736849F-F457-CF81-8AAB8429DAF56994

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60112000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60112000

Calendrier et montant

Publication: 02/09/2026
Date limite: 02/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 15/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 29a62cc4-71b7-4acd-bb4a-2f3755e09919
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Nord Grésivaudan · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Sud Grésivaudan

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Critères de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerattestation d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de

Délais