Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur – Lot 01 Nord Grésivaudan / Lot 02 Sud Grésivaudan

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN

Isère (38)

Lieu d'exécution : Différents sites situés sur le territoire de la Communauté de communes Le Grésivaudan (Nord Grésivaudan et Sud Grésivaudan)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 20 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Lieu: Isère (38)
Budget: <= 20 000 €
Date limite: 02/10/2026
Publication: 03/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 03/09/2026
Échéance : 02/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/09/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Isère et Crolles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 60112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Nord Grésivaudan et Sud Grésivaudan
Codes CPV : 60112000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de communes LE GRESIVAUDANAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS12
Etudes / Ingenierie7
Maintenance6

Territoires cités

Isère3
Crolles2

Marchés publics de Communauté de communes LE GRESIVAUDAN Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-85090
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Lieu: Isère (38)
Publication: 03/09/2026
Date limite: 02/10/2026

Référence BOAMP: 26-85090
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur
Description officielle: Ces prestations de transports de personnes sont effectuées dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) de la communauté de communes Le Grésivaudan. Le présent marché pourra également être sollicité pour répondre aux besoins de transport de personnes liés à d'autres projets, événements ou actions transversales portés par la communauté de communes le Grésivaudan. Pour information, des marchés publics actuellement en vigueur couvrent déjà les besoins en transport en autocars pour nos ALSH intercommunaux (accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux). Ces besoins ne relèvent donc pas du périmètre de ces accords-cadres. Lieux d'exécution : Voir CCTP : Différents sites situés sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Montant maximum par lot et par an : 20 000 euro(s) HT
Acheteur: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/09/2026
Date limite: 02/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 02/10/2026
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Nord Grésivaudan · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 60112000

Modalités et références

ID web: 26-85090
Contract folder ID: 29a62cc4-71b7-4acd-bb4a-2f3755e09919
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Prestation de transport de personnes par autocar avec chauffeur pour le Projet Culturel de Territoire (PCT) de la Communauté de communes Le Grésivaudan, couvrant deux zones géographiques (Nord Grésivaudan et Sud Grésivaudan). Procédure BOAMP avec plafond budgétaire par lot fixé à 20 000 EUR HT par an; les pièces associées comprennent CCAP/CCTP et documents DCE, et l’exécution se fait par bons de commande sur une période initiale de 12 mois avec reconductions possibles.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Nord Grésivaudan

Lot géographique Nord Grésivaudan couvrant les communes listées dans le CCAP/CCTP.

CPV 60112000

LOT-0002Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Sud Grésivaudan

Lot géographique Sud Grésivaudan couvrant les communes listées dans le CCAP/CCTP.

CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.