Transport et valorisation des DDS hors Eco DDS collectés en déchèterie – territoire Haute Sarthe Alpes Mancelles
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles, incluant le tri, le transport et la valorisation de flux variés issus des déchèteries, répartie sur huit lots et régi par un CCAP, avec obligations de sous-traitance et conditions de paiement, localisée sur les déchèteries du secteur et le territoire Sarthe (Pays de la Loire).
Lots (8)
Tri des multi-matériaux
Tri des multi-matériaux et transfert vers un centre de traitement.
Transport et conditionnement des cartons collectés en déchèteries
Transport et conditionnement des cartons collectés en déchèteries.
Transport et valorisation des métaux collectés en déchèterie
Transport et valorisation des métaux collectés en déchèterie.
Transport et valorisation des déchets végétaux collectés en déchèterie
Transport et valorisation des déchets végétaux collectés en déchèterie.
Transport et valorisation du bois trié en déchèterie
Transport et valorisation du bois trié en déchèterie.
Transport et traitement des encombrants collectés en déchèterie
Transport et traitement des encombrants collectés en déchèterie.
Transport des gravats collectés en déchèterie
Transport des gravats collectés en déchèterie.
Transport et valorisation des DDS (hors Eco DDS) collectés en déchèterie
Transport et valorisation des DDS hors Eco DDS collectés en déchèterie.
L'acheteur
Communauté de communes Haute Sarthe Alpes Mancelles
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Maintenance1
Répondre
Consultation clôturée depuis 18 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La prestation porte sur la gestion des déchets ménagers et assimilés du territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles (CCHSAM)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3af05a66-0c7f-4433-b694-f5bfc528dd14
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Gestion des déchets ménagers et assimilés
- Description officielle
- Recours possible devant le Tribunal administratif : - Articles L551-1 à L551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - Articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution, - Articles R421-1 à R421-7 du Code de justice administrative pour un recours contentieux qui peut être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Nantes
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Haute Sarthe Alpes Mancelles
- Site acheteur
- www.cchautesarthealpesmancelles.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- A80B5353-BC31-4EDC-2CA0F5D948024049
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90514000
- CPV complémentaires
- 90514000, 90512000, 90513000, 90523000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2b0ebc0f-da62-4c18-85ab-6349bc62b21b
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Tri des multi-matériaux · tri des multi-matériaux et transfert vers un centre de traitement · CPV 90514000, 90512000, 90513000, 90523000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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