Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc

Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Modane (73)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Lieu
Modane (73)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 38 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 14/05/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Regions / Departements

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 14/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Regions / Departements1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
063352a7-ea92-4419-8dbc-6f3939d9cace
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Lieu
Modane (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00331066-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Modane

Acheteur

Nom
Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
20007034000019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44423400, 63724310
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
63724310

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
90 DAY
Montant/plafond détecté
300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9e77c45e-b272-4eb0-bad0-6cce54d6d811
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 44423400, 63724310 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
38 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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