Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

SEJOUR DU MOIS D'AOUT 2027

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

Herlin-le-Sec (62)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Lieu: Herlin-le-Sec (62)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/07/2026
Publication: 02/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 25 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Herlin-le-Sec et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOISAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics4
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Herlin-le-Sec1
Pas-de-Calais1

Marchés publics de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Pas-de-Calais Marchés publics Herlin-le-Sec

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 51ce9aa5-2d7c-4ad8-8759-99dda3e7e46b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Lieu: Herlin-le-Sec (62)
Publication: 02/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00381583-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: SEJOUR DU MOIS D'AOUT 2027
Description officielle: Ce marché est susceptible de faire l'objet de recours auprès du tribunal administratif de Lille. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS62039 - 59014 LILLE CEDEX Tél : +33 359542342 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://lille.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site https://www.telerecours.fr/ Toute personne ayant un intérêt à agir peut former : - Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions des articles L.551.13 à L.551-23 du code de justice administrative, après la signature du contrat et dans les conditions prévues à l’article R.551-7 du code de justice administrative. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation. - Un recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution: HERLIN LE SEC

Acheteur

Nom: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Site acheteur: www.ternoiscom.fr
Profil acheteur: marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur: 20006967200174

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 55243000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 55243000

Calendrier et montant

Publication: 02/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 1 MONTH
Montant/plafond détecté: 250 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c0b923ce-e654-40b8-b8fd-a97de58ca84f
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001: SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2027 · Ce marché est susceptible de faire l'objet de recours auprès du tribunal administratif de Lille. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS62039 - 59014 LILLE CEDEX Tél : +33 359542342 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://lille.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site https://www.telerecours.fr/ Toute personne ayant un intérêt à agir peut former : - Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions des articles L.551.13 à L.551-23 du code de justice administrative, après la signature du contrat et dans les conditions prévues à l’article R.551-7 du code de justice administrative. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation. - Un recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 55243000 · Montant 130 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Lot 2 : séjour du mois d’août 2027 Le nombre de places est de 85 à 105 enfants et jeunes de 7 à 17 ans. Le séjour se déroulera entre le dimanche 1er et le samedi 28 août 2027.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.