Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Pas-de-Calais (62)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Lieu
Pas-de-Calais (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Herlin-le-Sec et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Herlin-le-Sec1
  • Pas-de-Calais1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-53722
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Lieu
Pas-de-Calais (62)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-53722
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Description officielle
Ce marché est susceptible de faire l'objet de recours auprès du tribunal administratif de Lille. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS62039 - 59014 LILLE CEDEX Tél : +33 359542342 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://lille.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site https://www.telerecours.fr/ Toute personne ayant un intérêt à agir peut former : - Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions des articles L.551.13 à L.551-23 du code de justice administrative, après la signature du contrat et dans les conditions prévues à l’article R.551-7 du code de justice administrative. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation. - Un recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Acheteur
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Lieu d’exécution
Département 62

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
55243000
CPV complémentaires
55243000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2027 · Ce marché est susceptible de faire l'objet de recours auprès du tribunal administratif de Lille. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS62039 - 59014 LILLE CEDEX Tél : +33 359542342 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : http://lille.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site https://www.telerecours.fr/ Toute personne ayant un intérêt à agir peut former : - Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions des articles L.551.13 à L.551-23 du code de justice administrative, après la signature du contrat et dans les conditions prévues à l’article R.551-7 du code de justice administrative. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation. - Un recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 55243000 · Montant 130 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-53722
Contract folder ID
c0b923ce-e654-40b8-b8fd-a97de58ca84f
Modalités de réponse
marchespublics596280.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
62

Résumé de la consultation

ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
63 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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