Échéance clôturée
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- Publication : 31/05/2026
- Échéance : 12/07/2026
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon - Relance du lot n° 3 : Acquisition, pose et maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement
Communauté de communes du Pont du Gard
Paris (75)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes du Pont du Gard
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes du Pont du Gard a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/09/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Numerique / IT et Maintenance
- Territoires cités : Remoulins et Gard
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes du Pont du Gard a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Numerique / IT3
- Maintenance2
Territoires cités
- Remoulins1
- Gard1
Intelligence acheteur
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AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 5a1c3fda-1458-491d-b641-9a31a84fdf3d
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes du Pont du Gard
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00371933-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes du Pont du Gard
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon - Relance du lot n° 3 : Acquisition, pose et maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement
- Description officielle
- Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2, R. 2161-3 2°, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire portant sur la relance du lot n° 3 : Acquisition, pose et maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement. Par décision n° DEC-2025-109 du 8 juillet 2025, le lot n° 3 portant sur l'acquisition, la pose et la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage ainsi que de leur système de traitement, a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes du Pont du Gard
- Site acheteur
- www.cc-pontdugard.fr
- Profil acheteur
- cc-pontdugard.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 243 000 684 00015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44411000, 45215500
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45215500
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 100 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- ee3f0e83-4f45-4f88-9e44-5da1f8328390
- Modalités de réponse
- cc-pontdugard.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Prix des prestations : 50 % · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 44411000, 45215500 · Montant 100 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- cc-pontdugard.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
Le marché concerne l'amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon portant sur la relance du lot n° 3 relatif à l'acquisition, à la pose et à la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement.
Par décision n° DEC-2025-109 du 8 juillet 2025, le lot n° 3 portant sur l'acquisition, la pose et la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage ainsi que de leur système de traitement, a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin.
La description des prestations attendues est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Le marché concerne l'amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon portant sur la relance du lot n° 3 relatif à l'acquisition, à la pose et à la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement.
Par décision n° DEC-2025-109 du 8 juillet 2025, le lot n° 3 portant sur l'acquisition, la pose et la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage ainsi que de leur système de traitement, a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, en raison de la nécessité de redéfinir le besoin.
La description des prestations attendues est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Critères d'attribution: Le critère sera apprécié au vu du mémoire justificatif et des sous-critères suivants :
Sous-critère 1- Solution technique, Matériaux et esthétique (solution innovante, facilité d'entretien, durab
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 31/05/2026
- Date limite
- 12/07/2026
- Depuis la clôture
- 63 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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