Appel d'offres publicOuvert · J-46

Collecte des déchets ménagers et assimilés et de verre – CC Pays Solesmois (2 lots)

Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu d'exécution : Territoire CC Pays Solesmois, Nord, France
Remise des offres
Dans 46 jours
Durée
120 DAY
Lots
2 lots
Dépôt des offres
marchespublics596280.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de collecte des flux OMR/PEHV et verre sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois, organisée en deux lots (Lot 1 : OMR/PEHV en porte-à-porte; Lot 2 : verre en apport volontaire), avec transport vers exutoires et centres de tri, suivi TEOMI, continuité et sécurité des prestations sur une période de 5 ans (avec éventuelle tranche optionnelle). Le besoin couvre l’ensemble des tournées et la gestion des points noirs, des PAV et des exutoires, tout en assurant traçabilité, performance et respect des règles liées à la réglementation des déchets publics.

Lots (2)

LOT-0001

Lot 1 – Collecte en porte-à-porte des OMR et PEHV

Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages hors verre (PEHV) en porte-à-porte sur l’ensemble du territoire CC Pays Solesmois, incluant le transport vers les lieux de traitement et les dispositifs TEOMI/transition. Allotissement avec tranche ferme et optionnelle, et possibilité de réduction de fréquence selon les conditions contractuelles.

CPV 90511000-2
LOT-0002

Lot 2 – Collecte du verre en apport volontaire

Collecte du flux Verre en apport volontaire sur l’ensemble du territoire CC Pays Solesmois, incluant le lavage annuel des colonnes, le transport vers l’exutoire, les pesées et la traçabilité, avec organisation et suivi opérationnel (PAV, colonnes, exutoires).

CPV 90511000-2

L'acheteur

Communauté de Communes du Pays Solesmois

9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Lille1
  • Nord1

Répondre

Consultation ouverte : 47 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 47 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marchespublics596280.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • La collecte du verre en apport volontaire sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
1fb21109-4e8b-4548-804e-6d3f42a46cb6
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
La collecte du verre en apport volontaire
Description officielle
La durée du marché pour chaque lot est de 5 ans (période de préparation non incluse), à compter du 1er janvier 2028 avec pour échéance le 31 décembre 2032. Le marché est reconductible (reconduction expresse écrite, et non tacite, deux fois, pour une durée de douze mois). Dans un délai de 6 mois minimum avant le terme du contrat, ce marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d’un an, par décision expresse et unilatérale de la Collectivité.
Lieu d’exécution
Lille

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de Communes du Pays Solesmois
Site acheteur
www.ccpays-solesmois.fr
Profil acheteur
marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur
24590103800084

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
120 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
d56df633-5812-4d43-b7de-850cc3e41063
Dépôt des offres
marchespublics596280.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
La collecte, en porte à porte, des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Papiers et Emballages Hors Verre (PEHV) · La collecte, en porte à porte, des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Papiers et Emballages Hors Verre (PEHV) sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes. · CPV 90511000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marchespublics596280.fr

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90511000-2
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