Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Conditionnement des emballages ménagers en verre

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Rombas (57)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Lieu
Rombas (57)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/05/2026
  • Échéance : 22/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Rombas

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Rombas2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f32d009a-59a9-4f99-8b06-4f99b7177400
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Lieu
Rombas (57)
Publication
Date limite
Référence TED
00353776-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Conditionnement des emballages ménagers en verre
Description officielle
Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Lieu d’exécution
Rombas

Acheteur

Nom
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Site acheteur
www.ccpom.fr
Profil acheteur
www.marches-demat.com
Identifiant acheteur
24570127100018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90510000, 90513100, 90514000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90514000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
ac068629-fb35-45eb-9ca7-75cf5e7ac3b8
Modalités de réponse
www.marches-demat.com

Lots détectés

LOT-0001
Traitement des ordures ménagères résiduelles · Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. · CPV 90513100, 90514000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-demat.com

Résumé de la consultation

Conditionnement des emballages ménagers en verre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conditionnement des emballages ménagers en verre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle.
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | performance en matière de protection de l'environnement | Valeur technique | Valeur technique | performance en matière de protection de l'environnement

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/05/2026
Date limite
22/06/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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