Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport par car avec chauffeur d'usagers de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ
Melun (77)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ
Lieu
Melun (77)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

La Communauté de communes du Pays de l’Ourcq (CCPO), établissement public de coopération intercommunale situé en Seine-et-Marne, couvrant 22 communes et 23 500 hectares pour 17 365 habitants, lance une consultation relative à la réalisation de prestations de transport collectif par autocar. L’objectif est d’assurer aux usagers du territoire un accès optimisé aux équipements sportifs, culturels et de loisirs, en période scolaire et durant les vacances (académie de Créteil, zone C). Les publics ciblés incluent principalement les élèves (de la maternelle au lycée), encadrés par des enseignants ou des agents territoriaux, ainsi que des familles ou demandeurs d’emploi pour des événements ponctuels. Les prestations pourront inclure des rotations complètes, des trajets simples, des mises à disposition ou des mutualisations de transports.

Attendus Clés

La Communauté de communes du Pays de l’Ourcq (CCPO), établissement public de coopération intercommunale situé en Seine-et-Marne, couvrant 22 communes et 23 500 hectares pour 17 365 habitants, lance une consultation relative à la réalisation de prestations de transport collectif par autocar
L’objectif est d’assurer aux usagers du territoire un accès optimisé aux équipements sportifs, culturels et de loisirs, en période scolaire et durant les vacances (académie de Créteil, zone C)
Les publics ciblés incluent principalement les élèves (de la maternelle au lycée), encadrés par des enseignants ou des agents territoriaux, ainsi que des familles ou demandeurs d’emploi pour des événements ponctuels
Les prestations pourront inclure des rotations complètes, des trajets simples, des mises à disposition ou des mutualisations de transports.
Critères d'attribution: Performance de l'offre en matière de développement durable | Performance de l'offre en matière de développement durable

Planning prévisionnel

Publication31/03/2026
Démarrage des prestations31/08/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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