Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport pour les activités de neige

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Cruseilles (74)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu
Cruseilles (74)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 27/05/2026
  • Échéance : 28/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Restauration collective
  • Territoires cités : Cruseilles et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Restauration collective3

Territoires cités

  • Cruseilles1
  • Haute-Savoie1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
55ddabf6-00b7-4243-89e2-8201769356df
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu
Cruseilles (74)
Publication
Date limite
Référence TED
00364438-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport pour les activités de neige
Description officielle
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est mono-attributaire. Le marché est décomposé de la façon suivante : LOT N° 01 Transport pour les activités extra-scolaires Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 45 000 euro(s) HT / an LOT N° 02 Transport pour les activités de neige Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 15 000 euro(s) HT / an
Lieu d’exécution
Cruseilles

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Site acheteur
www.ccpaysdecruseilles.org
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
F05BD9B8-0F7C-4530-412E0B0D73FC9366

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000, 60112000, 60140000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60140000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
180 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3b59a56f-25af-4eb9-af6a-d70573d84f3c
Modalités de réponse
dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0001
Transport pour les activités extra-scolaires · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 60130000, 60112000, 60140000 · Montant 180 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

transport

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
27/05/2026
Date limite
28/06/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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