Accord-cadre de transport et traitement des boues produites – Station d’épuration d’Allonzier-la-Caille
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur le transport des boues issues de la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille, leur traitement (principalement en compost normé, avec traitement alternatif si nécessaire) ainsi que la location de bennes le cas échéant, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, reconductible.
Lots (1)
Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille
Transport (véhicule adapté, bennes vides/fournies selon demande, prise en charge et transport jusqu’au centre de traitement), traitement des boues (compost normé « solution de base » avec proposition de traitements alternatifs en cas de non-conformité), et location de bennes pouvant aller jusqu’à quatre bennes d’une capacité d’environ 15 m3 à l’initative de la CCPC, le tout via un accord-cadre à bons de commande reconductible.
L'acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 11/09/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective7
- Travaux / BTP7
- Collectivites / Services publics6
Répondre
Consultation clôturée depuis 84 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur dl.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65760
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE
- Description officielle
- Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison de la nature des prestations qui ne sont pas dissociables Il s'agit d'un accord-cadre reconductible en raison du caractère récurrent des prestations
- Acheteur
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Lieu d’exécution
- Département 74
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 90513700
- CPV complémentaires
- 90513700, 90513800
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE · Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison de la nature des prestations qui ne sont pas dissociables Il s'agit d'un accord-cadre reconductible en raison du caractère récurrent des prestations · CPV 90513700, 90513800 · Montant 600 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Départements de diffusion
- 74
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90513700, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 9051370090513800
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