Appel d'Offre PublicSource: TED

Études et maîtrise d'œuvre pour les études et projets AVP/PRO d’assainissement non collectif – CCS des Sablons

Communauté de Communes du Grand Chambord (41)

Orléans (45)

Lieu d'exécution : Bracieux, 41250, Loir-et-Cher, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 80 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Lieu: Orléans (45)
Budget: <= 80 000 €
Date limite: 23/10/2026
Publication: 22/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 22/09/2026
Échéance : 23/10/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Grand Chambord (41) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Orléans, Indre-et-Loire et Loiret

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71300000 et 71335000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Études préalables et projet AVP/PRO pour l’assainissement non collectif
Codes CPV : 71300000 et 71335000-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Grand Chambord (41)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Grand Chambord (41) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete7
Etudes / Ingenierie6
Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

Orléans1
Indre-et-Loire1
Loiret1
Loir-et-Cher1

Marchés publics de Communauté de Communes du Grand Chambord (41)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Loiret Marchés publics Orléans

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 74ec7ee9-b38c-4129-b25c-ef821d63d9ca
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Lieu: Orléans (45)
Publication: 22/09/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence TED: 00654308-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes et travaux du services assainissement de la CCGC
Description officielle: Référé précontractuel avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative et recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers conformément à la jurisprudence CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994
Lieu d’exécution: ORLEANS

Acheteur

Nom: Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Site acheteur: v2.marches-securises.fr
Profil acheteur: marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 24410079800218

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71300000

Calendrier et montant

Publication: 22/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 80 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 09af9b07-1a84-402d-98bc-1a242ee1aeb4
Modalités de réponse: www.grandchambord.fr, marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique · Référé précontractuel avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative et recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers conformément à la jurisprudence CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994 · CPV 71300000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Mission visant à réaliser les études préalables et les projets AVP/PRO pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif sur le territoire, incluant visites sur site, relevés topographiques et pédologiques, étude de solutions de filières adaptées et estimation des coûts, avec production des documents de synthèse et des pièces techniques liées à l’exécution des marchés subséquents.

Lots (1)

LOT-0001

Études préalables et projet AVP/PRO pour l’assainissement non collectif

Études préalables (visites, collecte de données, levés topographiques et pédologiques) et élaboration du projet AVP/PRO, y compris le dossier de synthèse, le dimensionnement et les suppositions techniques nécessaires à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif sur le territoire concerné.

CPV 71300000CPV 71335000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

7130000071335000-5

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Mission de maitrise d'œuvre d'infrastructures, études générales et règlementaires, conception et suivi d'ouvrages, de traitement, d'équipement et de collecte des eaux usées.

Critères d'attribution: au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par le candidat | au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par le candidat | au regard du montant total indiqué dans le DQE remis par l

Délais