Repérage de l'amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés
- Remise des offres
- Dans 23 jours
- Montant
- <= 80 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réaliser le repérage de l'amiante (et des HAP) avant travaux sur les réseaux d'assainissement, regards et ouvrages associés, ainsi que sur les enrobés, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande pour la CCDSV, incluant définition du périmètre, prélèvements, analyses et livrables (rapports, localisation et documents contractuels).
Lots (1)
Repérage de l'amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés
Réalisation des missions de repérage de l'amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et sur les enrobés, incluant définition du périmètre, prélèvements, analyses et livrables.
L'acheteur
Communauté de communes Dombes Saône Vallée
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Repérage de l'amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés
Cet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 241
- Montant attribué
- 74,9 M €
- 20246,4 M € · 61 marchés
- 202512,9 M € · 106 marchés
- 2026en cours55,5 M € · 74 marchés
- Travaux · 138
- Services · 80
- Fournitures · 23
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Travaux / BTP2
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Trévoux1
- Ain1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 24 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 39 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés
- Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L
- 2162-14 du code de la commande publique
- Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT
- Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7182af0c-9478-4f30-8003-c65e18b22222
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés
- Description officielle
- Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr
- Lieu d’exécution
- Territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV).
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Communauté de communes Dombes Saône Vallée
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 20004249700012
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71330000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 5c119979-fcfc-481b-bad0-69dc20fbfc03
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés · Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés · CPV 71330000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71330000
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